Livre blanc :
"Archivage électronique et conformité réglementaire"

Réalisé en octobre 2010 par les experts en archivage électronique de SERDA et d'EVER TEAM, ce livre blanc fait le point sur les systèmes d'archivage électronique et la conformité réglementaire nécessaire dans les organisations.

A qui s’adresse ce livre blanc ?

Ce document s’adresse à tous ceux qui doivent mettre en place un Système d’Archivage Electronique (SAE). Il sera très utile pour ceux qui mènent des missions de conseil et de prévention et qui doivent s’assurer de la maîtrise du risque de non-conformité, risque pouvant entraîner des sanctions pénales et financières et une atteinte à l'image de l'entreprise et de ses dirigeants.

Pourquoi ce livre blanc ?

Ce document souligne les points essentiels pour concevoir, mettre en place et exploiter un système d’archivage électronique conforme à la réglementation, avec une vision juridique, organisationnelle et technique.

Les normes et réglementations ont été modifiées durant ces dix dernières années pour s’adapter au nouveau contexte d’une gestion des données et des documents dématérialisés et la crise financière va accroître encore davantage cette pression réglementaire.

Au-delà du pouvoir de sanction des autorités et du risque économique associé à la non conformité, la croissance non contrôlée de la volumétrie des données milite également pour la mise en place d’un système d’archivage électronique permettant de gérer les durées de conservation et de désengorger les serveurs de production.

La mise en place d’un système d’archivage électronique participe directement au contrôle permanent interne, en particulier la sécurité de l’information, comme l’intégrité et contribue à la maîtrise du risque opérationnel.

Au sommaire

  • Enjeux
  • Genèse du Système d’Archivage Electronique
  • SAE et systèmes de stockage
  • Cadre juridique et légal associé au SAE
  • Cadre normatif associé au SAE
  • Mise en place d’un SAE : un projet à plusieurs étapes
  • Bénéfices et perspectives

 
Les auteurs

Christian DUBOURG - EVER TEAM
Membre actif de la Commission de normalisation 171 à l’AFNOR, il contribue régulièrement aux travaux des groupes de travail de cette commission. Il a participé récemment à la révision de la norme NF Z42-013 parue en mars 2009.

Michel Thomas - SERDA
Expert auprès de la CN171 de l’AFNOR et du TC171 de l’ISO, qui traitent les questions applicatives de la gestion électronique de documents (normes PDF, micrographiques, implémentation de SAE, …), il possède une expertise reconnue de l’environnement technique, organisationnel et réglementaire des systèmes d’archivage.